Pour des
campagnes
vivantes

Juridique

Centre de ressources
France PAT - site de référence

Fiche - Confédération Paysanne
Tableau comparatif des statuts juridiques possibles pour une ferme collective

Formation
Hygiène alimentaire (HACCP)

Formation - AFOCG
Choisir et faire évoluer le statut juridique de son exploitation

Formation - Institut Transitions
Maîtriser les fondamentaux de la comptabilité

Formation - Institut Transitions
Maîtriser les fondamentaux de la fiscalité des associations

Formation - CIVAM
Structuration de filières alimentaires locales, quels modèles économiques et juridiques ?

Formation - CIVAM
Diversification agricole : aspects juridiques, fiscaux et sociaux

Formation - Terre d'envies CEGAR
Hygiène et règles d'étiquetage en magasin de producteurs

Formation - ADEAR
Comprendre les différents statuts juridiques, fiscaux et sociaux agricoles - Accompagnement des porteurs de projets en agriculture

Fiche
Restauration collective

Guide méthodologique - Commerce Equitable
Guide des labels et systèmes de garanties de commerce équitable origine France

Fiche - Agir pour l'alim. locale
Quels dispositifs de coopération les collectivités territoriales peuvent utiliser pour agir collectivement en faveur de l'alimentation locale ?

Fiche - Agir pour l'alim. locale
Comment les collectivités territoriales peuvent soutenir une agriculture locale respectueuse de l'environnement et du climat ?

Fiche - Agir pour l'alim. locale
Comment favoriser l'accès à une alimentation durable, de qualité et locale dans la restauration collective ?

Fiche - Agir pour l'alim. locale
Quelles sont les aides publiques à disposition des collectivités territoriales pour financer des entreprises ou projet de production, transformation et distribution de produits locaux en provenance de la politique de développement économique ?

Fiche - Agir pour l'alim. locale
Comment les collectivités territoriales peuvent promouvoir l'alimentation locale en agissant sur les pratiques touristiques ?

Fiche - Agir pour l'alim. locale
Qui peut influer sur la promotion des produits locaux dans la restauration collective publique?

Fiche - Agir pour l'alim. locale
Comment (et peut-on) favoriser l'approvisionnement local de la restauration collective publique en utilisant la commande publique ?

Fiche - Agir pour l'alim. locale
Quelles sont les aides publiques à disposition des collectivités territoriales pour financer des entreprises ou projet de production, transformation et distribution de produits locaux en provenance de la politique de développement rural ?